Votre enfant part sans vous en vacances, êtes-vous sûr d’être au point sur les responsabilités de chacun en cas de pépin ? S’ils sont chez un proche ou en centre de vacances, s’il est responsable ou victime, les conditions sont différentes et peuvent ressembler à un casse-tête.
Si votre enfant est chez un ami ou un membre de la famille
Si vous confiez vos enfants à un ami ou un membre de votre famille, ils peuvent être tenus pour responsable d’un incident commis par votre enfant.
Vérifiez avec eux que leur assurance de responsabilité civile les couvre en cas d’incident causé par un enfant gardé bénévolement. Si ce n’est pas le cas, il est possible que votre contrat d’assurance protège vos proches dès lors qu’ils ont la responsabilité de vos enfants.
Si votre enfant est victime d’un accident, c’est votre assurance qui prendra en charge les frais associés. Pour permettre à la personne qui le garde d’agir au plus vite, remettez-lui une autorisation d’hospitalisation dans un établissement public ou privé le mieux adapté datée et signée.
N’oubliez pas de mentionner les éventuelles allergies dont pourraient souffrir votre enfant. Si votre enfant est dans un état qui nécessite un traitement chirurgical, vous serez les seuls en tant que parents à pouvoir prendre une décision, sauf si c’est une urgence vitale. Dans ce cas, le médecin prendra des décisions en fonctions des informations qui lui seront communiquées par la personne accompagnant l’enfant. Pour faciliter les démarches dans ce cas, n’hésitez pas à glisser son carnet de santé dans la valise de votre bambin.
Si votre enfant part en centre de vacances
Lorsque votre enfant est confié à un centre de vacances, plusieurs assurances vous couvrent en cas de soucis : l’assurance extrascolaire de votre enfant, mais aussi le volet responsabilité civile multirisques de votre assurance habitation.
Il n’est pas rare que l’assurance de responsabilité du centre de vacances couvre également votre enfant.
Comme pour un séjour avec un ami ou de la famille, le centre doit normalement vous demander une autorisation d’hospitalisation afin de pouvoir réagir le plus rapidement possible à un accident. De plus, une fiche sanitaire doit également permettre à l’organisme de connaitre les dernières dates de vaccination, les traitements ainsi que les allergies qui concernent votre enfant.
Si votre enfant est à l’origine d’un accident
Si c’est votre enfant qui cause un accident ou un dommage envers quelqu’un d’autre il y a deux possibilités. Soit la responsabilité est partagée, soit vous devez l’assumer entièrement. En tant que parents, vous êtes responsable de lui devant la loi, aussi quand il fait des bêtises.
Si vous êtes entièrement responsable, il revient à votre charge et à celle de vos assurances d’indemniser la victime que les dommages soient corporels ou matériels.
